Terms of Sale

CONDITIONS DE VENTE

La vente d'articles sur le site www.peuterey.com (ci-après, le « Site »), est effectuée par Digital Boite S.r.l., dont le siège social est situé en Italie, via Cusani 5, 20121 Milan, N.I.F (numéro d'identification fiscale 03796760365), société au capital social de 100 000 euros (ci-après désignée comme la « Société »).

Le Client est informé que les marchandises en vente sur le Site sont produites par Peuterey Srl, dont le siège social est situé en Italie, Via Tortona n° 31 - Milan, numéro d'identification fiscale 09700210967, joignable à l'adresse e-mail suivante : _________________, qui en assume la responsabilité conformément à la législation en vigueur.

Toute personne passant une commande fait une offre d'achat pour un ou plusieurs produits, selon les conditions générales suivantes.

L'utilisateur qui, en accédant au Site, souhaite procéder à l'achat des articles mis en vente, pourra le faire seulement s'il s'agit d'une personne physique qui agit sur le Site à des fins indépendantes de son éventuelle activité commerciale ou professionnelle (ci après désigné comme le « Client »).

Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits et à la confirmation du prix de la commande.

Les délais de livraison sont indicatifs. Ces délais peuvent varier en fonction de la disponibilité du produit dans l'entrepôt et peuvent, en tout état de cause, subir des retards dus au service de livraison ou à un cas de force majeure, dont la Société ne saurait être tenue responsable.

Au cas où l'utilisateur ne remplirait pas ces conditions, la transaction commerciale ne pourra pas être finalisée ni acceptée.

Pour conclure un contrat avec la Société, le Client doit être âgé d'au moins 18 (dix-huit) ans et être en possession d'une carte bancaire valide émise par une banque jugée fiable par la Société, ou avoir un accès légitime à un compte PayPal.

1. COMMANDE ET ACCEPTATION

Lorsque le Client passe une commande, un e-mail de confirmation de la réception de la commande est envoyé : cet e-mail a uniquement valeur de confirmation et ne saurait constituer une acceptation automatique de la commande.

Le contrat ne sera conclu que lorsque la Société enverra un e-mail de confirmation pour informer le Client que les articles commandés ont bien été expédiés.

En cas d'indisponibilité du Produit et/ou en cas de refus de la commande, la Société en informera rapidement le Client et le remboursera dans les plus brefs délais si le paiement a déjà été effectué.

Dans ce cas, le Client ne pourra prétendre à aucune autre indemnisation ou remboursement.

Le contrat de vente définitif ne comprendra que les articles indiqués dans l'e-mail de confirmation envoyé au moment de l'expédition.

La Société se réserve le droit de refuser les Commandes d'un Client avec lequel il existe un litige en cours ou antérieur et/ou une contestation relative à une Commande antérieure, ou d'un Client jugé inapte en raison de violations antérieures des Conditions de vente ou d'une implication dans des activités frauduleuses.

Lorsque le Client passe une commande, il s'engage à garantir que tous les renseignements fournis sont véridiques et exacts, qu'il est autorisé à utiliser la carte bancaire pour passer la commande et qu'elle dispose de fonds suffisants pour couvrir la valeur totale de l'achat.

2. GARANTIES

Le Site ne propose à la vente que des articles de la marque déposée « Peuterey ».

La Société ne vend pas de produits d'occasion, non conformes ou de qualité inférieure aux normes correspondantes offertes sur le marché.

Les caractéristiques essentielles des articles sont présentées sur la fiche de chaque article.

Les images et les couleurs des articles proposés à la vente pourraient ne pas correspondre à la réalité à cause du navigateur Internet et du moniteur utilisés par le Client.

Tous les articles vendus sur le Site sont couverts par la garantie légale de conformité.

La Société est responsable envers le consommateur de tout défaut de conformité existant au moment de la livraison de l'article et qui devient apparent dans les deux ans suivant ladite livraison.

En cas de défaut de conformité avéré d'un article, le Client a le droit d'en demander le remplacement.

Si le remplacement est impossible ou en présence d'autres conditions prévues par la loi, le Client a le droit d'exiger la résolution du contrat.

Le droit de résolution est exclu pour les défauts mineurs.

La garantie légale s'applique indépendamment de toute autre garantie commerciale éventuellement offerte.

En tout état de cause, l'action visant à faire valoir des défauts expire dans les vingt-six mois suivant la livraison des marchandises.

Pour exercer ses droits au titre de la garantie légale, le Client peut contacter le vendeur aux coordonnées indiquées dans les présentes Conditions de vente.

3. PRIX ET DISPONIBILITÉ

Les prix des produits peuvent être modifiés. Le Client devra vérifier le prix de vente final avant d'envoyer le formulaire de commande correspondant.

Les prix sont indiqués en euros. Le prix indiqué inclut la TVA, le cas échéant.

Au cas où, en raison d'une erreur matérielle manifeste et identifiable, le prix indiqué sur le Site serait anormalement inférieur au prix habituellement constaté du produit, la Société se réserve le droit d'annuler la commande et de ne pas procéder à l'expédition, en remboursant le Client.

Dans ce cas, le client sera rapidement informé par notre service clientèle.

Le cas échéant, les frais de livraison seront clairement indiqués dans le récapitulatif avant l'envoi du formulaire de commande.

Le coût des produits destinés au marché étranger (hors Italie) peut varier en fonction des politiques commerciales du pays de destination.

Tous les prix indiqués sont sujets à de telles variations.

La Société se réserve le droit d'activer une section spécifique du Site permettant de vendre des produits des saisons commerciales antérieures à la saison en cours, en appliquant, le cas échéant, une réduction particulière.

4. PAIEMENT

Le paiement pourra être effectué par le Client en utilisant l'un des moyens indiqués dans la rubrique « Paiements acceptés » du site.

Après réception de la commande, la Société procédera à un contrôle des données fournies, qui donnera lieu à une pré-autorisation du moyen de paiement choisi par le Client, afin de s'assurer que les fonds permettent de finaliser la transaction.

Les produits seront expédiés seulement une fois que ce contrôle de pré-autorisation aura abouti.

En cas de paiement par carte bancaire le Client effectuant le paiement confirme qu'il est le titulaire de la carte de crédit utilisée.

Les cartes bancaires seront sujettes à vérification et à autorisation de la part de la société émettrice, et, au cas où ladite société retarderait ou n'autoriserait pas le paiement, la Société ne sera responsable, respectivement, ni du retard ni de l'absence de livraison.

Une pré-autorisation de prélèvement sera alors effectuée sur la carte et la commande apparaîtra comme temporairement acceptée.

Le prélèvement effectif du paiement sur la carte bancaire du Client pour le prix d'achat des produits et des frais d'envoi (si applicables), comme indiqué dans le formulaire de commande, aura lieu au moment où la commande sera définitivement acceptée et quittera les entrepôts de la Société.

En cas de paiement par carte de crédit, les informations financières (par exemple le numéro de la carte bancaire ou sa date d'expiration) seront transmises aux banques fournissant les services de paiement électronique à distance pertinents en utilisant un protocole crypté.

De plus, ces informations ne seront jamais utilisées par la Société sauf pour effectuer les procédures liées à l'achat du Client, pour effectuer les remboursements pertinents en cas d'éventuel retour des produits, lorsqu'il exerce son droit de rétraction ou lorsqu'il est nécessaire de prévenir ou de signaler des activités frauduleuses sur le Site aux autorités compétentes.

Lorsque vous payez avec Scalapay, vous recevez votre commande immédiatement et payez en 3 fois. Veuillez noter que le paiement des échéances est effectué directement à Scalapay IP S.p.A.

Si vous payez via Klarna, vous stipulez un contrat séparé avec Klarna.

La Société n'est pas responsable des décisions prises par Klarna concernant l'éligibilité ou les conditions de paiement.

Pour obtenir des informations détaillées sur les conditions générales de Klarna, le Client est invité à consulter le site klarna.com.

Les données personnelles du Client seront traitées conformément à la législation sur la protection des données personnelles et aux informations contenues dans la politique de confidentialité de Klarna.

5. EXPÉDITION ET LIVRAISON

Vous pouvez consulter la liste des pays vers lesquels la Société peut expédier les marchandises achetées sur le Site en consultant la rubrique « Pays de livraison ».

Les demandes d'achat provenant de pays non mentionnés dans la rubrique « Pays de livraison » ne pourront pas être acceptées.

Les frais de livraison et de gestion dépendent du pays de destination des marchandises et des délais de livraison demandés par le Client.

La liste des tarifs d'expédition et de traitement ainsi que les délais et conditions générales de livraison se trouvent dans la rubrique « Délais et frais de livraison ».

Le transfert de la propriété du produit aura lieu au moment de sa livraison effective au Client : dès que la Société, par l'intermédiaire d'un transporteur spécialement désigné, aura livré la marchandise à l'adresse indiquée par le Client, ce dernier en deviendra responsable, y compris en cas de perte ou de dommage subi par celle-ci.

Sauf en cas de force majeure ou de circonstances imprévisibles, les livraisons seront effectuées dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date indiquée lors de la commande.

En cas de non-livraison dans le délai susmentionné, le Client invitera la Société à effectuer la livraison dans un délai supplémentaire.

Si ce délai expire également sans que la livraison n'ait été effectuée, le consommateur sera en droit de résoudre le contrat et la Société devra rembourser tous les frais engagés.

Les dispositions de l’article 61, paragraphe 4, du Code de la consommation restent applicables.

Pour des raisons opérationnelles exceptionnelles, liées à des restrictions de circulation, à des conditions de circulation particulières, à des grèves du personnel ou à d'autres circonstances similaires liées à l'activité du transporteur désigné, la livraison pourra être effectuée à une adresse autre que l'adresse du destinataire indiquée, dans un des points de retrait autorisés (points de collecte et de dépôt) les plus proches de l'adresse indiquée par le Client.

Dans ce cas, le transporteur avisera le Client et la Société, en indiquant le point de retrait précis où les marchandises seront mises à disposition ainsi que les modalités et délais de stockage.

La livraison au point de retrait sera considérée comme valable à toutes fins utiles et conforme au contrat de vente.

Le Client est tenu de retirer la marchandise dans le délai de stockage communiqué par le transporteur.

En cas de non-retrait des marchandises dans ce délai, celles-ci pourront être retournées à la Société, les frais de stockage, de retour ou de restitution étant à la charge du Client, sauf disposition contraire prévue par la législation obligatoire applicable, dont le Code de la consommation.

Au moment de la livraison, le Client doit :

• Vérifier que le nombre de colis livrés correspond à celui indiqué dans la commande ;
• Vérifier que l'emballage et ses scellés sont intacts, non endommagés, non humides et n'ont subi aucune altération ;
• Signer le document de livraison du transporteur avec une signature lisible ;
• Sur demande du livreur, présenter une pièce d'identité.

Tout dommage éventuellement constaté sur l'emballage et/ou les produits, ou toute anomalie dans le nombre de colis ou les informations de livraison doit être immédiatement signalée au transporteur, en précisant que la commande est acceptée « avec réserves ».

De plus, le Client devra informer rapidement la Société du problème rencontré en fournissant une documentation photographique adéquate et une déclaration signée spécifique.

Une fois le document du transporteur signé sans que le Client n'ait formulé d'objections, et en l'absence de notification en temps opportun à la Société et/ou en l'absence de documentation photographique adéquate, le Client ne pourra formuler aucune objection concernant les caractéristiques extérieures du colis livré et les pièces éventuellement manquantes ou endommagées du produit en raison du transport.

6. DROIT DE RETRACTATION ET DE RETOUR

Le Client peut se rétracter du contrat sans justification et sans frais supplémentaires, dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception des articles.

Le droit de rétractation est considéré correctement exercé lorsque les conditions suivantes sont remplies :

• Le Client est tenu d’informer la Société de sa décision de se rétracter du contrat via une déclaration écrite explicite, en remplissant le formulaire de retour en ligne ou en envoyant une autre déclaration écrite qui indique explicitement sa volonté de se rétracter du contrat ;
• Le retour doit être effectué en suivant attentivement les instructions de retour fournies dans l'e-mail de confirmation de retour. Si vous ne recevez pas cet e-mail, vous pouvez demander à notre service clientèle de vous le renvoyer par e-mail. La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable des retours qui ne respecteraient pas ses directives.
• Si le Client expédie le colis par l'intermédiaire du transporteur désigné par la Société, il devra coller l'étiquette pré-imprimée et prépayée sur la boîte d'origine (ou une autre boîte tout aussi solide) de manière à recouvrir l'étiquette de destination initiale à son adresse. Le colis doit être remis au transporteur déjà emballé de manière à permettre son transport sans endommager les articles à l'intérieur. Le Client peut expédier le retour uniquement depuis le pays où la commande a été livrée.
• Les articles devront être expédiés à l'adresse indiquée sur l'étiquette pré-imprimée, sans retards injustifiés et dans tous les cas dans les 14 jours suivant la date à laquelle le Client a communiqué sa décision de se rétracter du contrat. Le délai est respecté si le Client renvoie les articles sous 14 jours.
• Tous les articles retournés sont inspectés et devront répondre aux paramètres énumérés ci-dessous. Les articles ne doivent pas avoir été portés, lavés ou modifiés, et ils ne doivent présenter aucun signe d'utilisation. Chaque article doit être retourné avec toutes les étiquettes, les emballages et les accessoires d'origine reçus avec la commande. Les chaussures et accessoires doivent être retournés dans leur boîte d'origine, qui est considérée comme faisant partie intégrante du produit et ne doit avoir été ni endommagée, ni altérée de quelque manière que ce soit. Les sous-vêtements doivent être essayés par-dessus vos propres sous-vêtements. Les retours de ces articles seront refusés si l'étiquette transparente de protection hygiénique a été retirée ou si les articles présentent des signes d'utilisation.
• Si le Client reçoit des marchandises défectueuses ou si les articles expédiés par la Société comportent des erreurs, il est nécessaire de contacter notre service clientèle par e-mail et d'attendre ses instructions avant de procéder au retour. La Société se réserve le droit d'exiger des preuves photographiques avant d'autoriser le retour de marchandises défectueuses ou incorrectes et de prendre en charge les frais d'envoi et les droits d'importation liés au retour des marchandises dans ses locaux.

Le retour de produits personnalisés n'est pas autorisé.

Une fois que l'entrepôt aura reçu et inspecté le retour, s'il remplit tous les critères énoncés dans cette rubrique et dans les Conditions de vente, vous serez remboursé dans les 14 jours à compter de la date à laquelle la marchandise a été livrée à l'entrepôt.

Il est entendu que la Société ne remboursera que les produits retournés effectivement présents dans le colis au moment du contrôle.

Par conséquent, aucun remboursement ne sera effectué pour les produits manquants, même si vous avez demandé leur retour en ligne.

7. ENVOI DU RETOUR ET REMBOURSEMENT

Pour le retour des produits, la Société fait appel à différents transporteurs, en fonction du pays. Grâce à ces transporteurs, et en utilisant l'étiquette adhésive pré-imprimée apposée sur le colis contenant les produits, le Client peut retourner les produits à la Société sans avoir à payer lui-même les frais d'envoi.

Cette méthode permet également de localiser à tout moment chaque colis, dégageant ainsi le Client de toute responsabilité en cas de perte ou de dommage subi par les produits pendant le transport.

Si le Client décide d'utiliser un transporteur autre que celui indiqué par la Société pour retourner les produits, il sera responsable du paiement des frais nécessaires et sera tenu responsable de toute perte ou dommage subi par les produits pendant le transport, conformément aux modalités et conditions établies pour l'exercice du droit de rétractation.

La Société se réserve le droit de facturer au Client les frais d'envoi et les éventuels droits de réimportation si le colis est retourné à la Société pour des raisons imputables au Client (par exemple, si le Client est introuvable à l'adresse de livraison indiquée ou ne récupère pas le colis à l'endroit indiqué, etc.).

En cas de contestation de la part du Client concernant la non-livraison de la commande, la Société contactera le transporteur en charge pour vérifier l'état de la livraison.

Si le livreur confirme que la livraison a eu lieu et fournit une copie de la signature du Client apposée sur le bon de livraison, la demande de remboursement sera prise en compte par la Société seulement une fois que le Client lui aura envoyé une déclaration de contestation de la signature.

Suite au retour des produits, la Société procédera aux contrôles nécessaires pour vérifier qu'ils sont conformes aux conditions et aux dispositions énoncées dans les présentes Conditions de vente.

Si les vérifications sont concluantes, la Société enverra au Client, par e-mail, une confirmation d'acceptation des produits retournés.

Quel que soit le moyen de paiement choisi par le Client, la Société procédera au remboursement dans les 14 jours suivant la date à laquelle elle a reçu les marchandises.

Si le destinataire des produits indiqué sur le bon de commande n'est pas la même personne que celle qui a effectué le paiement, en cas d'exercice du droit de rétractation, la Société remboursera la personne qui a effectué le paiement.

Le remboursement correspondra au prix du produit majoré des frais d'envoi (hors frais supplémentaires pour les livraisons non standard).

Si vous retournez un article par transporteur, nous vous facturerons le coût du retour, qui s'élève à ___ €. Ce coût sera déduit du montant remboursé.

En cas de livraison gratuite (pour les achats d'un montant supérieur à ________ €), le retour sera gratuit.

8. CODES DE RÉDUCTION

De temps à autre, la Société pourra offrir des codes de réduction personnels aux titulaires d'un compte en particulier ou des codes de réduction promotionnels génériques.

Les codes de réduction liés à un compte peuvent seulement être appliqués aux achats effectués via le compte auquel ils ont été offerts, et seulement pendant leur période de validité.

Les codes de réduction promotionnels peuvent s'appliquer à tous les achats ou à des achats spécifiques effectués sur le Site.

Les modalités et les éventuelles restrictions d'utilisation du code de réduction vous seront communiquées par la Société dans le message vous informant de l'existence dudit code.

En cas de paiement effectué, en totalité ou en partie, avec un bon d'achat ou un code de réduction, le remboursement en cas de retour sera effectué selon les modalités suivantes :

• La Société calculera l'impact en pourcentage du coupon ou du code de réduction sur le prix total de l'achat ;
• la Société appliquera le pourcentage ainsi calculé au prix du ou des articles retournés, pour en calculer le montant monétaire ;
• La Société procédera au remboursement en émettant un nouveau bon d'achat ou code de réduction pour la partie calculée selon les modalités décrites aux points précédents, et par les méthodes de remboursement habituelles pour le reste.

9. CONFIDENTIALITÉ

En passant une commande sur notre site, le Client fournit des données à caractère personnel le concernant.

La Société utilisera ces données à caractère personnel afin de traiter la commande, de la livrer et de fournir les services s'y rapportant.

Les données personnelles du client sont recueillies et traitées conformément aux conditions de la politique de confidentialité de la Société, consultable dans la rubrique pertinente.

10. TRIBUNAL COMPÉTENT ET LOI APPLICABLE

Les Conditions de vente sont régies par le droit italien, sans préjudice de toute autre disposition impérative en vigueur dans le pays de résidence habituelle du Client, et en particulier par le décret législatif n° 206 du 6 septembre 2005, traitant du code de la consommation, avec une référence particulière à la réglementation en matière de contrats à distance et par le décret législatif n° 70 du 9 avril 2003 sur le commerce électronique.

En cas de litiges relatifs à un achat en ligne, nous informons nos clients qu'il est possible de recourir à une procédure de règlement alternatif des litiges (RAL).

Pour plus d'informations sur les organismes RAL disponibles et sur vos droits en tant que consommateurs, vous pouvez consulter le site de la Commission européenne dédié au règlement des litiges des consommateurs : https://commission.europa.eu/live-work-travel-eu/consumer-rights-and-complaints/resolve-your-consumer-complaint/alternative-dispute-resolution-consumers_fr.

Tout litige ou toute réclamation liés aux présentes Conditions générales de vente seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du domicile du consommateur/utilisateur.

Pour toute information supplémentaire concernant ces conditions, le Client peut contacter le service clientèle de la Société.

CONDITIONS GÉNÉRALES

1. CONDITIONS GÉNÉRALES

Ce site internet est géré par Digital Boite Srl dont le siège est sis à Via Cusani n°5 - 20121 Milan, numéro d'identification fiscal 03796760365, au capital social de 100 000 € (ci-après le « Gestionnaire » ou la « Société »).

L'accès et l'utilisation de ce site, des articles et des services qui y sont proposés, sont régis par les modalités, conditions et communications suivantes.

En utilisant les services, l’utilisateur (ci-après « Utilisateur » ou « Client ») accepte les présentes Conditions générales, qui peuvent être mises à jour périodiquement.

Nous invitons l'Utilisateur à consulter cette page régulièrement afin de connaître toutes les modifications éventuellement apportées aux modalités et conditions.

En cas de modification des conditions en ligne, les conditions publiées dans la rubrique suivante au moment de la commande s'appliqueront à l'achat.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, LOGICIELS ET CONTENUS

Le contenu de www.peuterey.com (le « Site ») comme, à titre d’exemple, les œuvres, images, photographies, dialogues, musiques, sons et vidéos, documents, dessins, figures, logos et tout autre matériel, sous quelque format que ce soit, y compris les menus, pages Web, graphiques, couleurs, schémas, outils, polices de caractères et design du site web, diagrammes, mises en page, méthodes, processus, fonctions et logiciels faisant partie du Site, sont protégés par le droit d’auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle.

La reproduction du Site et de son contenu, en totalité ou en partie, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite expresse du Gestionnaire ou des autres titulaires des droits concernés.

Concernant l'utilisation du Site, l'utilisateur est uniquement autorisé à consulter le Site et son contenu.

Il est également autorisé à effectuer tous les autres actes de reproduction temporaires sans bénéfice économique propre, qui sont considérés comme transitoires ou accessoires, partie intégrante et essentielle de l'affichage du Site et de son contenu, et toutes les autres opérations de navigation sur le site web qui sont effectuées uniquement pour une utilisation légitime du Site et de son contenu.

L'utilisateur n'est pas autorisé à reproduire le Site ni son contenu, sur quelque support que ce soit.

Toute reproduction doit être autorisée périodiquement par le Gestionnaire ou, le cas échéant, par les auteurs des œuvres individuelles contenues sur le site web ou par les titulaires des droits d'exploitation.

Ces opérations de reproduction doivent, en tout état de cause, être effectuées à des fins licites et dans le respect des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle du Gestionnaire et des auteurs des œuvres individuelles contenues sur le site web.

Les auteurs des œuvres individuelles publiées sur le Site ont, à tout moment, le droit de revendiquer la paternité de leurs œuvres et de s'opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification des œuvres elles-mêmes, y compris tout acte portant atteinte aux œuvres, à leur honneur ou à leur réputation.

L’utilisateur s’engage à respecter les droits d’auteur des artistes qui ont choisi de publier leurs œuvres sur le Site.

De plus, l'utilisateur n'est en aucun cas autorisé à utiliser, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, le contenu du Site ni aucune œuvre individuelle protégée par le droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

À titre d’exemple, l’utilisateur ne pourra ni altérer ni modifier, de quelque manière que ce soit le contenu et les œuvres protégées sans le consentement du Gestionnaire et, le cas échéant, des auteurs individuels des œuvres publiées sur le Site ou des titulaires des droits d’exploitation.

3. MARQUES ET DOMAINE

Tous les signes distinctifs qui caractérisent les produits vendus sur le Site et présents sur celui-ci sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs et ils sont utilisés sur le Site www.peuterey.com dans le seul but de différencier, de décrire et de faire la publicité des produits mis en vente sur www.peuterey.com.

Toute utilisation non conforme à la loi car non autorisée de ces marques est interdite et passible de sanctions civiles et pénales.

Il est strictement interdit d'utiliser, de quelque manière que ce soit, lesdites marques ainsi que tout autre signe distinctif présent sur le Site :

• pour tirer un avantage indu du caractère distinctif ou de la réputation de ces marques ;
• d'une façon qui serait préjudiciable à ces marques et signes distinctifs ainsi qu'à leurs propriétaires.

4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations personnelles fournies au Gestionnaire par l'utilisateur via le Site seront soumises à notre Politique de confidentialité, que vous pouvez consulter au lien suivant : __________.

5. COMPTE PERSONNEL

Les utilisateurs peuvent choisir de créer un Compte sur le Site. Sans Compte, vous pourriez ne pas être en mesure d'accéder à certaines fonctionnalités et services proposés sur le Site, ni de les utiliser.

Si vous souhaitez créer un Compte, vous devez saisir une adresse e-mail et un mot de passe, en plus de vos nom et prénom, pour accéder à votre Compte personnel.

Les autres données facultatives fournies spontanément par l'utilisateur exprimant son consentement à l'utilisation décrite par le Gestionnaire dans la politique spécifique seront traitées selon les termes de la politique de confidentialité ci-dessus.

L'utilisateur a la responsabilité de préserver la confidentialité de ses informations de connexion et de contrôler l'accès à son Compte ainsi qu'à son ordinateur.

L'utilisateur est responsable de toutes les activités effectuées sur son Compte (y compris, entre autres, tout achat de marchandises effectué depuis son Compte personnel), sauf s'il nous informe que son Compte a été utilisé par un tiers sans son consentement.

Le Compte d'un utilisateur peut être clôturé à tout moment et sans préavis si l'opérateur :

• peut raisonnablement estimer que l'utilisateur utilise le Compte en violation des présentes Conditions générales ;
• peut raisonnablement estimer qu'un tiers utilise le Compte sans le consentement de l'utilisateur ;
• annule ou suspend le Compte pour des raisons de sécurité ou de maintenance.

6. ACHATS SÉCURISÉS

Sur www.peuterey.com, les achats sont sécurisés grâce aux systèmes technologiques de pointe et au protocole de cryptage SSL (Secure Socket Layer).

L'utilisateur peut également compter sur les certificats VeriSign.

Dans un souci de protection des achats effectués avec une carte bancaire, il est toujours demandé à l'utilisateur de saisir le code CVV.

La sauvegarde des coordonnées des cartes bancaires et des paiements est gérée par Ayden, dont le siège se situe à l'adresse suivante : Simon Carmiggelt straat 6-50, 1011 DJ Amsterdam, Hollande.

Le Gestionnaire utilise uniquement des connexions sécurisées, comme le prouve la présence de l'icône représentant un cadenas verrouillé dans la barre de navigation ainsi que le préfixe « https » dans la barre d'adresse.

Par ailleurs, pour plus de sécurité, toutes les commandes passées avec une carte bancaire seront traitées conformément aux conditions de vente, dont l'utilisateur est invité à prendre connaissance.

7. INTERDICTIONS

Toute utilisation inappropriée du Site est interdite.

Il est interdit de :

• commettre ou faciliter une infraction pénale ;
• transmettre ou diffuser des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques, ou publier tout autre contenu malveillant, technologiquement nuisible, portant atteinte à la confidentialité, ou offensant ou obscène de quelque manière que ce soit ;
• enfreindre tout aspect des services ;
• altérer des données, nuire à l'expérience d'autres utilisateurs, violer les droits de propriété de quiconque ;
• envoyer de la publicité ou des messages non sollicités (communément appelés « spam ») ;
• tenter d'affecter les performances ou le fonctionnement de tout système informatique du Site ou accessible via le Site.

La violation de cette disposition peut constituer un délit selon le Code pénal italien.

Le Gestionnaire signalera ces violations aux autorités compétentes et, sur demande, divulguera l'identité des utilisateurs concernés sur la base des données en sa possession.

8. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Le Gestionnaire prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer que le Site et son Contenu sont exempts de virus et de défauts, mais il ne peut pas garantir que l'ordinateur de l'utilisateur, ses composants matériels et logiciels ou toutes les données stockées ou créées par ledit ordinateur, les composants matériels ou logiciels (collectivement désignés comme les « Outils ») ne seront pas endommagés, corrompus, perdus ou autrement affectés par l'accès au Site ou à son Contenu ainsi que par leur utilisation.

Le Gestionnaire recommande à l'utilisateur de prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger son matériel lors de l'utilisation du Site ou des Contenus, par exemple en installant un logiciel antivirus fiable.

9. NOTRE RESPONSABILITÉ

Le Gestionnaire n'est pas responsable vis-à-vis de l'utilisateur pour :

• toute perte ou corruption de données ;
• toute perte ou tout dommage causé à au matériel informatique ;
• toute perte ou dommage non prévisible par les deux parties (Gestionnaire ou utilisateur), ou dont la possibilité n’aurait pas pu être déterminée en cas de violation par le Gestionnaire des présentes Conditions d’utilisation ou de son obligation légale de diligence ;
• toute perte ou tout dommage subis par l'utilisateur suite à l'absence précautions raisonnables contre une telle perte ou un tel dommage, comme l’installation d’un logiciel antivirus fiable.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l'utilisateur accepte d'exonérer le Gestionnaire et de le décharger de toute responsabilité pour tout dommage éventuel, y compris, par exemple (liste non exhaustive) :

• les dommages directs ou indirects de toute nature ;
• les pertes ou les dépenses résultant de ou consécutifs à l'utilisation du site et des services ou liés à tout dysfonctionnement, erreur, interruption, virus informatique ou dysfonctionnement de la ligne ou du système.

10. INVALIDITÉ

Au cas où une quelconque disposition des présentes Conditions générales serait invalide (y compris toute exclusion de la responsabilité du Gestionnaire vis-à-vis de l'utilisateur), la validité des autres dispositions des Conditions générales ne sera pas affectée et toutes les autres clauses resteront pleinement en vigueur.

Dans la mesure du possible, si une clause peut, en totalité ou en partie, être supprimée afin de rendre le reste des Conditions générales valide, ladite clause devra être interprétée en conséquence.

À défaut, vous acceptez que la clause soit modifiée et interprétée d'une manière reflétant au maximum son sens initial, dans la mesure permise par la loi.

11. RENONCIATION

En cas de violation des présentes Conditions générales, toute tolérance éventuelle de la part du Gestionnaire ne constitue pas une renonciation aux droits et recours prévus par lesdites Conditions générales.

12. LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

Les présentes Conditions de service doivent être interprétées conformément aux lois en vigueur en Italie et, en cas de litige ou de réclamation dérivant de ces Conditions, le litige ou réclamation en question devra être réglé par les tribunaux de la ville où le consommateur/utilisateur est domicilié.

Les Conditions générales de vente sont régies par le droit italien et, notamment, par le décret législatif n° 206 du 6 septembre 2005 (Code de la consommation), avec une référence particulière à la réglementation en matière de contrats à distance et par le décret législatif n° 70 du 9 avril 2003 traitant d'aspects concernant le commerce électronique.

Nous avons mis en place une procédure de gestion des réclamations visant à résoudre les litiges dès qu'ils surviennent.

Pour nous faire part de réclamations ou de commentaires, nous invitons l'utilisateur à contacter le service clientèle en utilisant la section prévue à cet effet.

En cas de litiges relatifs à un achat en ligne, nous informons nos clients qu'il est possible de recourir à une procédure de règlement alternatif des litiges (RAL).

Pour plus d'informations sur les organismes RAL disponibles et sur vos droits en tant que consommateurs, vous pouvez consulter le site de la Commission européenne dédié au règlement des litiges des consommateurs :

https://commission.europa.eu/live-work-travel-eu/consumer-rights-and-complaints/resolve-your-consumer-complaint/alternative-dispute-resolution-consumers_fr.

Pour toute information supplémentaire concernant ces conditions, le Client peut contacter le service clientèle de la Société.

COMMANDES ET LIVRAISONS

Guide pour la livraison

Au moment de la livraison, il faut :

1. vérifier que le nombre de colis livrés correspond à celui indiqué dans la commande ;
2. vérifier que l'emballage et ses scellés sont intacts, non endommagés, non humides et n'ont subi aucune altération ;
3. signer le document de livraison du transporteur avec une signature lisible ;
4. sur demande du livreur, présenter une pièce d'identité.

Tout dommage éventuellement constaté sur l'emballage et/ou les produits, ou toute anomalie dans le nombre de colis ou les indications doivent être immédiatement signalés au transporteur par écrit, en précisant que la commande est acceptée « avec réserves ».

De plus, le Client devra informer rapidement la Société de tout dommage constaté, en fournissant une documentation photographique adéquate et une déclaration signée spécifique.

Une fois le document du transporteur signé sans que le Client n'ait formulé d'objections, et en l'absence de notification en temps opportun à la Société et/ou en l'absence de documentation photographique adéquate, le Client ne pourra formuler aucune objection concernant les caractéristiques extérieures du colis livré et les produits manquants ou endommagés dans ledit colis.

Bien que ces événements soient rares, il est important pour nous de vous fournir toutes les informations nécessaires pour protéger votre achat et vous garantir la meilleure expérience possible.

Nous vous invitons à consulter les Conditions de vente pour plus de détails sur les procédures de livraison.

Commandes et précommandes

Vous pouvez consulter tous les détails de votre commande dans l'e-mail de confirmation que nous vous avons envoyé.

Si vous possédez un compte, vous pouvez consulter toutes ces informations en accédant à la section « commandes ».

Suivi et expédition

Vous recevrez un e-mail de confirmation d'envoi de la commande avec les informations de suivi fournies par le transporteur, qui vous permettra de suivre votre colis.

Dans les 24 heures suivant l'expédition, vous pourrez consulter les premières mises à jour du transporteur en cliquant sur « Suivi ».

Si vous possédez un compte, vous pouvez également suivre le colis et consulter tous les détails depuis la section « commandes ».

Envoyer un cadeau

Si vous souhaitez envoyer un cadeau, vous pouvez choisir l'option paquet cadeau lors du processus de commande.

Vous pourrez également ajouter un message personnel qui sera imprimé sur une carte Peuterey.

Le coût de l'option cadeau est de 8 €.

Délais et frais de livraison

Les commandes avec livraison EXPRESS passées du lundi au vendredi avant 14 h (GMT+1) seront remises au transporteur le jour même.

Les commandes avec livraison STANDARD seront remises au transporteur le jour même uniquement si elles sont passées avant midi.

Les commandes passées plus tard seront expédiées le jour ouvrable suivant ; dans le cas du vendredi, elles seront confiées au transporteur le lundi matin suivant.

Veuillez noter que les délais de livraison peuvent varier légèrement à certaines périodes de l'année ou en cas de force majeure.

* La livraison pourrait prendre plus de temps pour les îles et les régions éloignées.

* En cas d'achats dépassant le montant de _____ €, la livraison sera gratuite.

MODES DE LIVRAISON

Si vous constatez une erreur dans l'adresse de livraison, veuillez contacter notre service clientèle.

Nous vous rappelons cependant qu'une modification sera possible seulement si la commande n'a pas encore été mise en traitement.

Si vous savez que vous ne serez pas chez vous dans les prochains jours, nous vous rappelons que vous pouvez opter pour la livraison dans un point de retrait agréé : CHOIX ÉCO - point de retrait.

LIVRAISON À DOMICILE

En fonction du mode de livraison choisi, plusieurs tentatives de livraison pourraient être effectuées.

En cas d'absence du destinataire, le livreur laissera un avis de passage et votre commande sera envoyée au point de retrait le plus proche, où il sera conservé pendant quelques jours.

Vous pourrez récupérer votre colis ou contacter notre service clientèle pour reprogrammer une livraison.

Si vous ne le faites pas, le colis sera retourné à l'entrepôt.

Nous vous conseillons d'indiquer un numéro de téléphone portable dans les détails de votre commande afin que le livreur puisse vous contacter plus facilement.

PAIEMENTS

Paiements acceptés

Nous acceptons les moyens de paiement suivants : Paiement à la livraison, carte de crédit, cartes prépayées, Paypal, Scalapay et Apple Pay, Klarna.

Contre-remboursement :

Ce mode de paiement a un coût supplémentaire de 10 € et ne peut pas être utilisé pour des montants supérieurs à 1 000 €.

À la livraison du colis, présentez le montant exact en espèces car le transporteur n'accepte pas les chèques et ne peut pas rendre la monnaie.

Attention : en cas de remboursement, il est nécessaire d'avoir un compte bancaire ou postal.

Paiement par carte de crédit et carte prépayée :

Les cartes de crédit acceptées sont Visa, Mastercard et American Express.

Paiement avec Paypal :

Après avoir confirmé les données de la commande, vous devrez accéder à votre compte PayPal afin de finaliser le paiement.

Si vous ne possédez pas de compte PayPal, vous pouvez en créer un sur la page de connexion de PayPal, avant de finaliser votre commande.

Paiement avec Scalapay :

Scalapay vous permet de régler votre commande en 3 fois sans intérêts.

Après avoir confirmé les données de la commande, vous devrez accéder à votre compte Scalapay afin de finaliser le paiement.

Si vous ne possédez pas de compte Scalapay, vous pouvez en créer un sur la page de connexion de PayPal, avant de finaliser votre commande.

Si vous achetez avec Scalapay, veuillez noter que le paiement des échéances est effectué directement à Scalapy IP S.p.A.

Paiement avec Apple Pay :

À l'aide d'un appareil compatible Apple Pay et si vous disposez d'une carte bancaire prenant en charge ce système de paiement, vous pouvez finaliser rapidement votre achat en un seul clic.

L'option de paiement avec Apple Pay est disponible en naviguant avec le navigateur Safari depuis les appareils Apple.

Paiement avec Klarna

Consultez les Conditions générales de Klarna sur klarna.com.

Pour toute question ou assistance concernant les paiements, veuillez contacter le service clientèle de Klarna.

Sécurité des paiements

Dans un souci de protection des achats par carte bancaire, il vous sera toujours demandé de saisir votre code CVV.

Les achats sur www.peuterey.com sont soumis à des contrôles de pré-autorisation afin de protéger notre client.

Cette vérification pourrait entraîner un léger retard dans l'expédition de votre commande.

La sauvegarde des coordonnées des cartes bancaires et des paiements est gérée par Ayden.

Digital Boîte ne connaîtra pas les coordonnées des cartes bancaires et par conséquent ne pourra en aucune manière les archiver ni les conserver.

Règles de facturation

L'achat de produits sur le site est réservé aux personnes physiques.

N'oubliez donc pas d'indiquer vos nom et prénom en tant que destinataire de la commande.

Vous pourrez saisir le nom de l'entreprise où vous souhaitez recevoir les marchandises dans le champ C/O.

Digital Boîte n'adresse pas de factures à des entités commerciales, entrepreneuriales ou professionnelles.

RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Procédure de retour et échange de taille

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans les conditions prévues par les Conditions de vente. Une fois ce droit exercé, vous pourrez retourner vos articles selon les procédures décrites ci-dessous.

Les produits retournés ne doivent pas avoir été utilisés, portés ou lavés et ne doivent pas être endommagés.

Pour procéder au retour, veuillez suivre cette procédure :

Dépôt du colis dans un point de dépôt

Placez tous les produits munis d'une étiquette d'identification fixée avec un sceau à usage unique, avec tous les matériaux de protection, les éventuelles étiquettes et accessoires inclus dans l'emballage (par exemple : les sachets anti-moisissures), dans la boîte d'origine (ou une boîte tout aussi solide).

N'oubliez pas d'utiliser l'étiquette de retour présente à l'intérieur du paquet reçu sur l'extérieur du colis retour.

Trouvez l'adresse du point de dépôt le plus proche de chez vous au lien suivant.

Confiez le colis au point de dépôt.

Si, après vérification, le retour répond aux critères établis dans cette section et dans les Conditions de vente, vous recevrez automatiquement un remboursement sur le moyen de paiement utilisé, dans les 14 jours suivant la livraison du colis à l'entrepôt.

Pour demander un échange de taille, vous devrez utiliser l'option « retrait à domicile » afin de pouvoir sélectionner la nouvelle taille souhaitée dans le formulaire de retour.

Retrait à domicile

Remplissez le formulaire de retour en ligne. Lors d'une demande de remboursement ou d'échange de taille, notre transporteur programmera un enlèvement à la date indiquée sur le formulaire. La demande devra être effectuée dans les 14 jours à compter de la date de livraison de la commande.

Placez tous les produits munis d'une étiquette d'identification fixée avec un sceau à usage unique, avec tous les matériaux de protection, les éventuelles étiquettes et accessoires inclus dans l'emballage (par exemple : les sachets anti-moisissures), dans la boîte d'origine (ou une boîte tout aussi solide).

N'oubliez pas d'utiliser l'étiquette de retour présente à l'intérieur du paquet reçu ; ainsi, nous pourrons facilement identifier votre retour et procéder au remboursement ou à l'échange de taille.

Dans certains cas exceptionnels, il se pourrait que la taille demandée ne soit pas disponible. Si cela devait se produire, vous recevrez un remboursement.

Une fois que l'entrepôt aura reçu et inspecté le retour, s'il remplit tous les critères énoncés dans cette rubrique et dans les Conditions de vente, vous serez remboursé dans les 14 jours à compter de la date à laquelle la marchandise a été livrée à l'entrepôt.

Le remboursement correspondra au prix du produit majoré des frais d'envoi (hors frais supplémentaires pour les livraisons non standard).

Si vous retournez un article par transporteur, nous vous facturerons le coût du retour, qui s'élève à ___ €. Ce coût sera déduit du montant remboursé.

En cas de livraison gratuite (pour les achats d'un montant supérieur à ________ €), le retour sera gratuit.

Au cas où le retour ne respecterait pas les conditions énoncées, il sera refusé et vous n'aurez droit à aucun remboursement.

Veuillez consulter les Conditions de vente pour plus de détails sur les procédures de retour et de remboursement.

Suivi des retours

Vous pouvez suivre le retour de votre article en cliquant ici.

Suivez la procédure décrite dans la section « Suivi de l’envoi avec référence de l’expéditeur » et saisissez les informations suivantes :

• Code client de l'expéditeur : 1664599
• Référence alphabétique de l'expéditeur : votre numéro de commande